Chapitre 3 Prime :
Introduction au Prime
Pour rendre les secteurs véritablement durables, nous croyons que la valeur et les risques doivent être partagés tout au long de la chaîne d'approvisionnement. Dans notre Norme, nous visons à répartir les avantages et les coûts de la certification de manière plus équitable entre les exploitants agricoles et les entreprises.
Avec la version 1.4 de la Norme, notre approche de la Responsabilité Partagée évolue. Dans cette section, nous discuterons des changements pour les Détenteurs de Certificats de Ferme.
Notre nouvelle approche de la responsabilité partagée
Avec la Norme de l'Agriculture Durable 2020, nous avons introduit le Différentiel de Durabilité (DD) et l'Investissement Durable (ID).
Il s’agissait d’une démarche audacieuse et courageuse, visant à :
- Améliorer la responsabilité partagée entre les chaînes d’approvisionnement
- Encourager des chaînes d’approvisionnement équitables
- Créer une course vers l’excellence en matière de durabilité
L'idée était qu'à travers un outil de transparence, les détenteurs de certificats pourraient améliorer leur position de négociation tout en débloquant des investissements de la part de leurs acheteurs. Bien que l'approche du DD et de l'ID ait été ambitieuse, nous reconnaissons qu'il y a eu des défis dans son adoption par les acteurs du marché, et la transparence autour des prix n'a pas influencé la dynamique du marché comme prévu. Cependant, cette expérience a fourni des informations précieuses.
Nous avons relevé un défi difficile, et bien qu'il n'ait pas donné les résultats escomptés, nous apprenons, nous nous adaptons et nous évoluons. Nous avons pris bonne note des commentaires des parties prenantes selon lesquels les termes « DD » et « ID » complexifient inutilement les choses. Par conséquent, nous utiliserons plutôt le terme « Prime » à l’avenir. Nous avons fusionné les investissements anciennement réalisés par le biais du DD et des ID (en espèces et en nature) afin de ne créer qu’une seule Prime simplifiée par volume.
En ce qui concerne les entreprises et les marques qui souhaitent aller au-delà des Primes et réaliser des investissements qui ne sont pas liés aux volumes dans certaines exploitations ou certains groupes d’exploitations spécifiques, nous sommes en train d’élaborer des mécanismes permettant de réaliser de tels investissements en dehors de notre Norme pour l’Agriculture Durable.
Principaux changements
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Simplification des Conditions de Paiement du Prime : 3.1.2 (précédemment 3.2.4) fusionne avec 3.2.3 et 3.2.5, réduisant la redondance et facilitant la compréhension et la gestion des paiements de Prime pour les acteurs de la chaîne d'approvisionnement. L'exigence garantit que les contrats spécifient les montants et les conditions des paiements de Prime, et que ces paiements sont effectués en totalité, et non en nature.
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Précision dans le Reporting du Prime : 3.1.1 (précédemment 3.2.7) garantit que les paiements de Prime respectent les montants minimums prescrits le cas échéant et sont correctement rapportés dans le système. C'est important pour maintenir la transparence et garantir que les agriculteurs reçoivent leur juste part.
Prime – Étape par Étape
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Contrats : TC d' exploitation agricole et Acteur de la Chaîne d'Approvisionnement établissent un contrat précisant le montant et les conditions de paiement (payé en fonds monétaires, pas en nature).
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Reporting du Prime dans la plateforme de traçabilité : Les acteurs de la chaîne d'approvisionnement doivent payer le montant convenu, ou le montant minimum recommandé le cas échéant.
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TC rend compte des Primes reçues sur la plateforme de traçabilité (quel que soit le montant).
Pourquoi est-il important de produire des rapports sur les Primes ?
Le rapport sur les Primes, même lorsque les montants varient, est crucial pour maintenir la transparence des paiements. Cela nous permet de suivre l'impact du programme sur les producteurs et garantit que les acheteurs restent responsables.
Chapitre 3 Aperçu des exigences en matière de Primes
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Numéro de l’exigence |
Sujet |
Changements de la version 1.3 |
Implication |
Explication |
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3.1.1 |
Prime : |
C'était auparavant le Différentiel de Durabilité (SD) (exigence 3.2.7) dans la version 1.3. L'exigence précise que le paiement de la Prime doit être signalé sur la plateforme de traçabilité. Pour des cultures comme le cacao, la Prime doit respecter le minimum prescrit. |
Assure la transparence et un rapport précis des paiements de Primes effectués pour des produits certifiés, en particulier pour des cultures comme le cacao, où la Prime doit respecter les exigences minimales. |
Le maintien de cette exigence garantit que tous les paiements de Primes (qui ont remplacé le Différentiel de Durabilité (SD)) sont correctement suivis et rapportés, en particulier pour le cacao, où cela garantit que les paiements respectent ou dépassent le minimum prescrit. Cela fournit une responsabilité financière et soutient le commerce équitable. |
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3.1.2 |
Prime : |
C'était auparavant le Différentiel de Durabilité (SD) (exigence 3.2.4) dans la version 1.3. Les exigences 3.2.3 et 3.2.5 combinées offrent une simplification, garantissant que les titulaires de certificats responsables ont des contrats en place spécifiant les conditions de paiement des Primes. Les Primes doivent être payées en totalité et ne peuvent pas être payées en nature. |
Fournit des éclaircissements sur les accords de paiement des Primes et garantit que les Primes sont payées en totalité, favorisant une meilleure conformité et équité dans la chaîne d'approvisionnement. |
Ces exigences simplifient le processus, garantissant que les titulaires de certificats responsables ont des obligations contractuelles claires pour payer les Primes, et que tous les paiements, en particulier pour le cacao, respectent les normes minimales et sont effectués en totalité, sans recours aux paiements en nature. |